Aller au contenu principal
RDC · Kongo Central
Ministère des Finances · Province du Kongo Central · République Démocratique du Congo

Information légale

Mentions Légales.

1. Éditeur du site

Le présent portail est édité par le Ministère Provincial des Finances, de l'Économie, de l'Industrie, de l'Artisanat et des PME du Gouvernement Provincial du Kongo Central, République Démocratique du Congo.

Adresse : Cabinet du Ministre · Avenue Mobutu, Matadi · Kongo Central — RDC.
Téléphone : +243 XXX XXX XXX · Email : cabinet@finances-kongocentral.cd (à confirmer).

2. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par Son Excellence Luyeye Ndokolo Joyce, Ministre Provincial, ou son délégataire désigné par décision écrite — délégataire à compléter par le Cabinet.

3. Hébergement

Le site est hébergé par hébergeur à compléter adresse de l'hébergeur à compléter.

4. Caractère officiel du portail

Le présent portail constitue le site officiel du Ministère. Toute communication, communiqué, arrêté ou rapport publié sur ce portail engage le Ministère sous la signature du Ministre Provincial ou de l'autorité compétente délégataire.

Toute reproduction, citation ou utilisation extérieure des contenus doit faire mention de la source « Portail officiel — Ministère provincial des Finances · Kongo Central » et de la date de publication.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le portail (textes, images, charte graphique, logos, photographies, documents téléchargeables) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en République Démocratique du Congo.

Le logo et les armoiries de la République Démocratique du Congo sont la propriété de l'État congolais. Le logo du Ministère et la charte graphique de ce portail sont la propriété du Ministère provincial des Finances et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

6. Liens externes

Le portail peut renvoyer vers des sites tiers (Gouvernorat, Présidence de la RDC, Primature, partenaires institutionnels). Le Ministère n'exerce aucun contrôle éditorial sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

7. Limites de responsabilité

Le Ministère met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou de l'usage qui pourrait être fait des informations contenues sur ce portail.

8. Contact

Toute remarque, demande de rectification ou signalement de difficulté technique peut être adressée via le formulaire de contact.

Dernière mise à jour : date à compléter.